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MYTHOLOGIE GRECQUE - PALEONTOLOGIE

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Histoire de France

Les Constitutions de l'an I et de l'an III (1793-1795)

La constitution de l'an I (1793)

Constitution de 1793 La Constitution de 1793

Après la chute de la royauté, la France se trouve sans Constitution. La Convention doit se mettre au travail et un projet "montagnard" est adopté le 24 juin 1793.

Très démocratique, cette Constitution de l'an I, élaborée par Hérault de Séchelles sous l'impulsion de Saint-Just, confie le pouvoir législatif à une Assemblée élue pour un an au suffrage universel, le pouvoir exécutif à un conseil de vingt-quatre membres nommés pour deux ans par l'Assemblée.

Elle accorde de nombreux droits sociaux aux citoyens : droit à l'instruction, droit au travail, droit à la subsistance (pour les indigents), etc.

Soumise à un référendum, elle est approuvée par près de 2 millions de voix contre 12 000 et 5 millions d'abstentions. Cependant les conventionnels jugent qu'en raison des dangers qui menacent la République, la Constitution est pour l'instant inapplicable.

Le texte est enfermé dans une arche en cèdre, d'où il ne devait jamais sortir!

La constitution de l'an III (1795)

Après Thermidor le 27 et 28 juillet 1794, les modérés de l'Assemblée jugent à leur tour qu'il leur faut une Constitution et en confient l'élaboration à une commission de onze membres.

Beaucoup moins démocratique que la précédente, la Constitution de l'an III prévoit deux Chambres (la commission craint en effet une dictature d'assemblée) : le Conseil des Cinq-Cents et le Conseil des Anciens, élus au suffrage à deux degrés et renouvelables par tiers chaque année.

Les électeurs du premier degré doivent avoir 21 ans, être inscrits sur le registre civique d'un canton et payer une contribution directe. Ceux du second degré doivent avoir 25 ans et disposer d'un revenu égal à 150 ou 200 jours de travail suivant les localités.

Les Cinq-Cents proposent les lois, que les Anciens acceptent ou refusent. Les deux conseils élisent un Directoire de cinq membres renouvelable chaque année par cinquième. Les Directeurs ont la charge de nommer les ministres et les hauts fonctionnaires, de promulguer les lois, de diriger la diplomatie. Cependant ils ne disposent pas des fonds : on se méfie d'eux à l'avance !

En cette année 1795, les conventionnels, se sachant impopulaires, craignent d'être balayés lors des élections suivantes. Pour palier ce danger, ils votent le décret des Deux-Tiers, en vertu duquel les deux tiers des futures assemblées doivent être choisis parmi les députés sortants.

Ce décret est mal accueilli, mais la Constitution est votée le 22 aout 1795, et demeure en vigueur jusqu'au 8 brumaire.

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Dernière mise à jour le 22/12/2015
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