Assemblée nationale législative (20 juin 1792-20 - septembre 1792)

La fin de Louis XVI

L'émeute du 20 juin, blâmée par les partisans de l'ordre, provoque un retournement en faveur du roi. Retournement passager. Les maladroites diatribes de La Fayette, arrivé des armées, et le danger extérieur grandissant exaspèrent l'opinion.

Le 17 juillet 1792, l'Assemblée doit déclarer la patrie en danger. Entre-temps, par un nouveau décret, elle autorise les gardes nationaux des départements à venir à Paris pour la fête de la Fédération. C'est là une grave menace pour le roi qui, d'autre part, se voit accuser de trahison avec la cour.

Le 10 juillet, le ministère a dû démissionner, Vergniaud, Guadet et Gensonné essayent en vain d'obtenir la nomination de ministres girondins, tandis que les clubs, avec Robespierre et Danton, excitent les sections contre les Tuileries.

A la fin de juillet, les fédérés de Brest et de Marseille arrivent à Paris, réclamant la déchéance du roi, refusée par l'Assemblée. Sur ces entrefaites, le manifeste de Brunswick menaçant de détruire Paris s'il était fait quelque outrage à la famille royale est connu dans la capitale, provoquant l'indignation générale.

Les représentants des sections viennent à l'Assemblée demander eux aussi la déchéance du roi. Mais la partie va désormais se jouer en dehors de la Législative, dépassée par les événements.

Le 10 août 1792, une Commune insurrectionnelle lance ses troupes à l'assaut des Tuileries. Le roi et les siens se réfugient à l'Assemblée, qui veut les transférer au palais du Luxembourg mais qui, finalement, les livre à la Commune triomphante. Ils sont incarcérés au donjon du Temple le 13 août 1792.

Devant la victoire de l'insurrection, les députés ont perdu toute autorité : ils doivent décréter la suspension du roi. Déclarant leur mission terminée, ils invitent le peuple à élire une "Convention nationale" au suffrage universel.

Dès le soir du 10 août 1792,  devant l’absence de tout pouvoir exécutif, un nouveau ministère avait été formé : ce conseil exécutif comprenait Danton, Roland, Servan, Monge, Clavière et Lebrun-Tondu.  Il va, en fait, être mené par Danton, devenu ministre de la Justice.

Désormais, la Législative n'est plus qu'un Parlement croupion obéissant aux ordres de la Commune. Elle vote ainsi une série de mesures révolutionnaires : création d'un tribunal pour châtier les crimes contre la nation (le 17 août), mise sous séquestre des biens des émigrés, déportation des prêtres réfractaires.

A cette heure, la menace des Austro-Prussiens se précise. Les députés, passifs, laissent s'accomplir les massacres de Septembre sans pouvoir s'y opposer. Désormais,  leur rôle est terminé. Ils se séparent le 20 septembre 1792.